Affaire Petit-pois vs. Pastèque (Ep. 2)

J'ai donc effectué des recherches, aussi bien sur le site de l'INPI que sur les blogs d'avocats spécialisés.

Le principe de base est : "Premier arrivé, premier servi, et tant pis pour les autres", aussi appelé "Principe d'antériorité".
J'ai donc eu la confirmation que, malgré son non-enregistrement en tant que marque, une dénomination inscrite au Registre du Commerce a une valeur d'antériorité. Ce n'est pas le cas pour un nom de domaine seul, et l'achat d'un nom de domaine dans le but de le revendre (genre $888 pour idjy.com) est considéré comme répréhensible.

Concernant le souci de confusion en termes de signes ou de sonorité, ça peut aller très loin. On avait tous vu les baskets Redbox, dont le modèle lui-même était une copie, donc il y avait déjà intention de nuire. J'ai une connaissance qui avait déposé Alina Key pour ses vêtements et s'était fait rembarrer par Alicia Keys. Dans mon cas, c'est un peu comme les verbes CREER et CRIER ; j'ai envie de dire, faut vraiment être né dans la génération "sa va" pour les confondre.

L'important est de voir une marque dans son ensemble, sans se limiter aux classes déposées. En effet, toutes les marques liées à des boutiques en propre déposent la classe 35, qui correspond aux actions commerciales. Et si vous prenez une marque comme Freegun qui a commencé avec les sous-vêtements, ils ont enchaîné avec de la bagagerie, des fringues et de la papeterie.

La question à laquelle je n'ai pas de réponse est : dans le cadre d'une marque antérieure, avec laquelle il y a eu complète coexistence jusqu'à présent, si celle-ci est rachetée par une marque postérieure, qui gagne ?